Marque enregistrée - Marque en vigueur

CREPERIE L ORANGERIE
M. Michel FORGUES
M. Ali Al Assad

Numéro de dépôt :
4227485
Date de dépôt :
20/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2025
CREPERIE L ORANGERIE de Michel FORGUES

Présentation de la marque CREPERIE L ORANGERIE

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2015 par monsieur Michel FORGUES et monsieur Ali Al Assad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREPERIE L ORANGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Les déposants sont monsieur Michel FORGUES domicilié(e) 125 route de Portet - 31270 - VILLENEUVE TOLOSANE - France et monsieur Ali Al Assad domicilié(e) Edificio Gray D'Albion apto 411, Avenida Jose Banus - 29660 - Marbella - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque CREPERIE L ORANGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREPERIE L ORANGERIE arrivera à expiration en date du 20 novembre 2025.

Michel FORGUES a également déposé les autres marques suivantes : GREEN KETCHUP BY RELAIS DE PARIS , RELAIS LOUNGE , café crème paris , RELAIS EXPRESSO


M. Michel FORGUES - 125 route de Portet - 31270 - VILLENEUVE TOLOSANE - France

M. Ali Al Assad - Edificio Gray D'Albion apto 411, Avenida Jose Banus - 29660 - Marbella - Espagne


IPSIDE, Mme. STEPHANIE DEVYVER - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Service de restauration (alimentation). Service de bars. Service de traiteurs.